Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS CANET ABBAL
Monsieur Philippe ABBAL

Numéro de dépôt :
4478274
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
CLOS CANET ABBAL de Philippe ABBAL

Présentation de la marque CLOS CANET ABBAL

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par monsieur Philippe ABBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CANET ABBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe ABBAL domicilié(e) 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ABBAL domicilié(e) 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

La marque CLOS CANET ABBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CANET ABBAL arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

Philippe ABBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CANET


Monsieur Philippe ABBAL - 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Monsieur Philippe ABBAL - 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Vins d'appellation d'origine protégée.